Les métiers de vétérinaire urbain et rural

Le vétérinaire urbain va souvent intervenir dans sa clinique vétérinaire où les animaux, de par leur taille, peuvent être amenés. Cela n’est pas forcément le cas lorsqu’il s’agit d’intervenir, par exemple, dans une ferme pour du bétail ou des chevaux.

La responsabilité civile professionnelle :

Pour l’assureur, le risque est bien souvent analysé de manière bien distincte entre rural et urbain. En effet, aux conditions d’intervention (qui peuvent être considérées comme plus à risques quand le vétérinaire ne peut intervenir dans son environnement) s’ajoute la « valeur » de l’animal sur lequel  vétérinaire intervient. Même si c’est là un sujet extrêmement sensible, la valeur sentimentale ou d’attachement que l’on peut porter à son chat ou son chien ne se reflète pas obligatoirement dans la valeur « marchande » qui correspondra au préjudice réclamable en cas de sinistre. De même, les vétérinaires ruraux interviennent souvent sur des animaux à destination « professionnelle » que ce soit pour l’abattage ou la production voir même l’élevage pour le négoce comme dans le cas de chevaux. Le décès d’un animal du fait d’un acte du vétérinaire aura donc des conséquences financières pour l’exploitant, conséquences qu’il ne manquera pas de réclamer.

Jusqu’ici, tout semble assez compréhensible et les vétérinaires peuvent déterminer facilement s’ils ont une clientèle d’éleveurs ou de particuliers citadins, mais… Nous voyons depuis quelques années le développement d’une nouvelle catégorie : les NAC pour Nouveaux Animaux de Compagnie. Comment l’assureur va-t-il considérer un furet ? un perroquet ? voir même un serpent ? Urbain ou rural ?

Il est donc aujourd’hui devenu indispensable aux vétérinaires de vérifier que leur contrat d’assurance les couvre bien pour les deux activités indifféremment.  Cela évitera également tout doute (surtout pour les « urbains ») lorsque la personne qui vous confie habituellement le suivi de ses chiens vous appellera pour intervenir sur un cheval ou un mouton qu’il a sur son terrain et dont il ne vous avait jamais parlé…  

Pensez également à vous couvrir en responsabilité après-vente sur toutes les activités annexes tels que la vente de produits alimentaires, de toilettage, de jouets, etc…

La protection de votre stock de produits à la vente, de votre matériel, mais également (et même surtout) de votre marge brute en cas de sinistre ne doit pas être prise à la légère. Une visite est OBLIGATOIRE, non seulement pour vous apporter une réponse adaptée mais également vous accompagner dans la démarche de prévention.  Certains appareils portables ou « déplaçables » au sein même de la clinique auront besoin d’une garantie « Bris de machine ».

Ce matériel, ainsi que votre trousse médicale, devront être assurés y compris pendant vos visites (« matériels et marchandises transportés »)

Vos produits pharmaceutiques ont également des contraintes en termes de conservation. Il est important de vous assurer qu’une garantie « pertes de marchandises en installation frigorifique » est bien prévue au contrat.

Votre matériel informatique fixe et portable est également indispensable au bon suivi de vos dossiers pour chaque animal, que ce soit pour reprendre les traitements qui lui ont été administrés, son alimentation, revoir des pathologies chroniques, etc… Il convient donc de couvrir ce matériel informatique hardware mais également vos données en cas d’acte malveillant (« Cyber-risques »)

Vérifiez enfin qu’une garantie « animaux confiés » est bien prévue au contrat. Le fait que l’animal soit sous votre garde (suite à une opération par exemple) complexifie la notion de « tiers » de la responsabilité civile. Afin d’éviter un refus de garantie, cette clause vient supprimer l’exclusion générale des « biens confiés ou sous votre garde ».  

Parce que chaque situation d’entreprise est unique, contactez-nous pour faire l’analyse des risques de votre entreprise.