Entreprises : Pourquoi garantir un Homme clé ?
L’objet d’une garantie « Homme clé » est d’anticiper et de se prémunir contre la baisse du chiffre d’affaire de sa société en cas d’absence de la personne « clé » tout en facilitant la réorganisation de l’entreprise.
Il s’agit d’un contrat de Prévoyance (Décès, Incapacité de travail, Invalidité) souscrit par l’entreprise (Personne morale « Souscriptrice ») dont l’assuré est la personne jugée essentielle au bon fonctionnement (Personne Physique qui sera « l’Assuré ») et dont le bénéficiaire sera l’entreprise.
Qui peut être un homme clé ?
Cette définition est aussi large que peut l’être l’importance d’un poste ou d’un autre dans une entreprise. Ainsi, il pourra s’agir du Chef d’entreprise, de Dirigeants mais également de n’importe quel collaborateur détenant un savoir-faire, une maîtrise technique vitale à l’entreprise, ou d’un collaborateur réalisant une part importante du chiffre d’affaire, voir même d’un prestataire externe si son savoir-faire est irremplaçable pour la société.
Quel capital garantir ?
Le principe est de déterminer la valeur ajoutée générée par l’homme clé. Il peut s’agir du (CA de l’entreprise – les achats, charges et variation de stocks) multiplié par le pourcentage évalué de contribution de l’homme clé au CA. Il est admis dans ce cas de majorer ce montant de l’impact de la fiscalité sur le versement des capitaux par le contrat d’assurance. Une autre méthode consiste à calculer le coût du remplacement (recrutement, formation, etc…) d’un homme clé à l’influence « technique de savoir » sur l’entreprise.
Peut-on utiliser le contrat « Homme clé » pour d’autres raisons ?
L’objet reste de réparer un préjudice financier pour l’entreprise. Ainsi, le contrat « Homme clé » n’est pas adapté, par exemple, au rachat de parts entre associés ou auprès de leurs héritiers. Une utilisation « indirecte » peut cependant exister : une délégation d’assurance mise en place avec un organisme financier puisque l’entreprise qui contracte le prêt professionnel pourrait se retrouver en difficulté pour rembourser en cas de disparition de son homme clé. L’entreprise restera toujours bénéficiaire du contrat mais déléguera à la banque les prestations qui sont censées lui revenir.